Ordre du jour du 28 mars 2024

1. Instituant la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
2. Compte de gestion 2023 - M 14
3. Compte administratif 2023 - M 14
4. Affectation de résultat de l'exploitation de l'exercice 2023 - M 14
5. Vote des trois taxes 2024 - M 57
6. Budget primitif 2024 - M 57 
7. Avenant au bail de location du logement communal
8. Convention d'adhésion au service de médecine préventive

Procès verbal du 28/03/2024

Ordre du jour du 29 janvier 2024

1. Bail pour la location de la chasse dans les terrains communaux
2. Désignation du coordinateur communal du recensement de la population
3. Désignation et rémunération des agents recenseurs
4. Fixation du nombre et de la répartition des sièges au conseil communautaire selon le droit commun
5. Cession du terrain appartenant au Domaine public départemental situé au lieu-dit La Cautin
6. Demande d'enregistrement déposée par la société Sud-Environnement-Terrassement pour une installation de tri, concassage et valorisation de matériaux implantée sur la commune de Saint-Dézéry sur la parcelle AD-0035
7. Demande de subvention au titre des amendes de police pour un projet d'aménagement de sécurité
8. Zone d'accélération pour l'implantation d'installations terrestres de production d'énergie renouvelable-modalités de concertation préalable
9. Divers

Procès verbal du 29/01/2024

Ordre du jour du 30 novembre 2023

Procès verbal du 30/11/2023

Ordre du jour du 14 septembre 2023

1. Délibération portant sur la création d'un emploi non permanent
2. Délibération portant sur la création d'un emploi permanent
3. Délibération portant sur la suppression d'un emploi permanent
4. Délibération portant sur la garantie assurée par la commune dans le rachat par la SEMIGA des logements sociaux situés rue de la Coste
5. Délibération relative à l'attribution d'une subvention à l'association AFM Téléthon
6. Délibération portant sur la désignation des délégués au SCOT
7. Délibération fixant les durées d'amortissement dans le cadre de la M57
8. Délibération portant sur la fixation du taux et les exonérations de la taxe d'aménagement
9. Délibération portant sur la désignation d'un référent déontologue des élus
10. Délibération portant sur les délégations du conseil municipal au maire
11. Divers

Procès verbal du 14/06/2023

Ordre du jour du 8 juin 2023

1. Délibération portant sur la mise en oeuvre du référentiel budgétaire et comptable M57
2. Délibération fixant les degrés d'amortissement dans le cadre de la M57
3. Délibération relative à une subvention au Duché D'Uzès
4. Délibération relative à une subvention à l'association pour développement des soins palliatifs dans le Gard
5. Délibération relative à une subvention pour le festival du cinéma belge
   
6. Formalisation du Plan Communal de Sauvegarde
7. Point d'information sur les perturbations sur la route de St Dézéry
8. Divers

Procès verbal du 8/06/2023

Ordre du jour du 30 mars 2023

1. Délibération relative au vote du compte de gestion 2022
2. Délibération relative au vote du compte administratif 2022
3. Délibération portant affectation des résultats de l'année précédente
4. Délibération relative au vote du budget primitif 2023
5. Délibération relative au vote des trois taxes
6. Délibération portant demande de subventions du Fonds vert pour la rénovation de l'éclairage public
7. Délibération portant  demande de subventions du SMEG pour la rénovation de l'éclairage public
8. Délibération relative à l'adhésion à l'association de préfiguration d'un Parc Naturel Régional autour du Pays d'Uzès et du Pont du Gard
9. Délibération portant demande de subvention du Fonds vert pour la rénovation énergétique de l'école et de la cantine
10. Divers

Procès verbal du 30/03/2023

Ordre du jour du 19 janvier 2023

1.  Présentation par la SEMIGA (Société anonyme d'économie mixte immobilière du département du Gard) du projet de rachat des quatre logements sociaux situés rue de la Coste et appartenant au SIVOM
2. Délibération  relative à la réforme de la publicité des actes des collectivités territoriales
3. Délibération portant décision modificative de crédit au compte 65
4. Délibération portant sur le paiement des factures d'investissement avant le vote du budget 2023
5. Délibération portant sur l'affiliation de l'Agence Départementale de l'habitat et du Logement au Centre de Gesgtion de la Fonction publique Territoriale du Gard
6. Délibération portant sur l'affiliation de l'Agence Départementale de l'habitat et du Logement au Centre de Gesgtion de la Fonction publique Territoriale du Gard
   
7. Délibération portant retrait de la délibération 20/2022
8. Divers (dates des conseils municipaux, réunions des commissions etc...)
   

Procès verbal du 19/01/2023

Ordre du jour du jour du 17 novembre 2022

1. Délibération relative à la participation de la commune au projet de cuisine centrale
2. Délibération d'aprobation du rapport de la CLECT (Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées) à la suite de l'adhésion de la commune d'Argilliers à la CCPU.
3. Délibération en vue du versement d'une prime annuelle au personnel communal
4. Festivités de fin d'année
5. Bilan comptable intermédiaire
6. Divers

Compte rendu du 17/11/2022

Ordre du jour du 6 septembre 20222

1. Délibérations portant sur l'attribution d'une licence IV en vue de la création d'un café associatif
2. Délibération sur l'attribution d'une subvention pour le café associatif
3. Délibération portant sur la création d'un poste d'adjoint administratif territorial principal de 1ère classe
4. Délibération portant sur le reversement de la taxe d'aménagement
5. Délibérations relatives à la taxe de séjour 2022
6. Projet de réhabilitation de l'ancienne boulangerie : retour de l'architecte du CAUE
7. Rentrée scolaire 2022/2023
8. Arrêté du 11 juillet 2022 relatif à l'état de catastrophe naturelle consécutif à la sécheresse et à l'hydratation des sols (année 2021)
9. Divers : équipement du Pradet, retour sur les festivités de l'été, spectacle du temps des cerises le 11 septembre, climatisation et chauffage du foyer....

Compte rendu du 6/09/2022

Ordre du jour du 9 juin 2022 

1. Délibération portant sur la pose d'un rideau métallique sur le bâtiment du Pradet, conformément aux normes actuelles de sécurité. Examen des devis.
2. Délibération portant sur une demande de subvention de la Croix rouge.
3. Etude des projets de réhabilitation de l'ancienne boulangerie
4. Etude des devis pour l'installation de noueux jeux dans la cour de l'école
5. Organisation des festivités de l'été
6.  Calendrier des prochains conseils municipaux
7. Divers

Compte rendu du 9/06/2022

Ordre du jour du 11 avril 2022 

            Hommage à Denis Evesque

1. Vote du compte de gestion 2021
2. Vote du compte administratif 2021
3. Affectation du résultat 
4. Vote du budget primitif 2022
5. Vote des deux taxes
6. Délibération pour changement de délégués au SMEG et au SIVOM
7. Délibération pour attribution de subventions à différentes associations
8. Délibération pour le marché nocturne 2022
9. Divers

Compte rendu du 11/04/2022

Ordre du jour du 14 février 2022

1. Délibération actualisant les tarifs de location du foyer communal et les conditions de location entre la commune et les particuliers ou les associations
2. Délibération autorisant madame la maire à modifier le temps de secrétariat de Madame Sabrina BRUN
3. Délibération portant sur les attributions de subventions aux associations domiciliées à Collorgues et aux associations extérieures
4. Délibération entérinant une modification de la désignation des délégués aux syndicats
5. Divers

Compte rendu du 14/02/2022

Ordre du jour du 15 décembre 2021

1. Délibération autorisant madame la Maire à répondre au paiement des factures d'investissement du 1er trimestre 2022 avant le vote du budget (Article L 1612-1 CGCT)
2. Délibération autorisant Madame la Maire à accorder au personnel municipal une prime à titre d'attribution de complément indemnitaire annuel
   
3. Délibération portant sur l'inscription au titre d'agent de maîtrise territorial de Monsieur Thierry Hernandez 
4. Délibération donnant pouvoir à Madame la Maire de demander une subvention au titre des amendes de police pour un projet d'aménagement de sécurité publique
5. Délibération portant sur une décision modificative au budget primitif de l'exercice 2021.
6. Délibération autorisant Madame la Maire à poursuivre, conjointement avec la  mairie de Garrigues, l'étude concernant l'installation d'un chemin pédagogique à travers la garrigue entre les dalles d'empreintes de l'éocène situées sur les deux communes de Garrigues et de Collorgues, et à déposer les demandes de subventions correspondantes
7. Divers

Compte rendu du 15/12/2021

Ordre du jour du 9 novembre 2021

1. Délibération portant sur la fixation du prix de vente d'un terrain communal situé route de Baron
2. Délibération portant sur la fixation du prix de vente d'un ancien chemin rural situé au Mas de l'Aveugle
   
3. Délibération portant sur la cession et le prix de vente d'une fraction d'un ancien chemin rural situé au Mas de l 'Aveugle
4. Délibération portant sur un avenant à l'instruction des autorisations d'urbanisme
5. Délibération autorisant Madame la Maire à participer à l'étude de la mise en place d'une restauration scolaire collective en circuit court et bio

Ordre du jour du 2 septembre 2021

1. Délibération portant sur l'adhésion de la commune d'Argiliers à la CCPU
2. Délibération portant sur la nomination d'un correspondant tempête
   
3. Délibération autorisant le CDG30 à négocier un contrat d'assurance garantissant les risques financiers encourus par la collectivité à l'égard de son personnel
4. Délibération portant sur une modification cadastrale de la parcelle AD373 située chemin du Bosc.
   
5. Délibération entérinant la décision de Pauline Brunel de renoncer à son poste de 3° adjoint
   
6. Délibération portant sur la demande d'achat de terrain de Mme Tyan
   
7. Délibération portant sur la régularisation de la vente Soulas/commune de Collorgues
   
8. Information sur la dématérialisation de l'application du droit des sols
   
9. Divers

Compte rendu du 9/11/2021

Compte rendu du 2/09/2021

Ordre du jour du 10 juin 2021

1. Délibération pour emprunts pour travaux de rénovation de la toiture du château et travaux du SMEG.
2. Délibération portant sur décisions modificatives.
   
3. Délibération portant sur le renouvellement de la convention d'adhésion à l'Agence Technique du Gard.
4. Délibération sur les festivités: cinéma belge du 18 juillet.
5. Délibération portant sur admission en non valeur factures eau et assainissement de 2013 à 2015.
6. Demande d'achat de terrain de Mme Tyan.
7. Changement des horaires d'ouverture du secrétariat.
8. Point sur l'organisation des élections régionale set départementales de juin 2021.
9. Divers: JVS logiciel cloud, choix de l'entreprise pour la rénovation du château, marché nocturne du 25 août 2021, festivités du 14 juillet...

Compte rendu du 10/06/2021

Ordre du jour du 12 avril 2021

1. Vote du budget 2021
2. Vote des deux taxes 2021
   
3. Délibérations portant sur les subventions 2021 aux associations de Collorgues
4. Délibération sur le transfert de compétences plan local d'urbanisme (PLU) et documents d'urbanismes
5. Délibération pour emprunts relais et à long terme travaux toitures du Château et travaux renforcements électriques
6. Divers

Compte rendu du 12/04/2021

Ordre du jour du 18 mars 2021

1. Vote du compte de gestion 2020
2. Vote du compte administratif 2020
3. Affectation du résultat
4. Délibération pour mise en place du compte épargne temps
5. Délibération pour participation marché nocturne.
6. Délibération reprise de provision pour risque suite aux requêtes déposées devant le Tribunal Administratif de Nîmes.
7. Demande de subventions associations, syndicats, etc..
8. Questions diverses.

Compte rendu du 18/03/2021

Ordre du jour du 21 janvier 2021

1.  Délibération portant sur la régularisation d'un contentieux
   
2. Appel à projets de la Préfecture (DETR 2021)
3. Travaux et aménagement de la bibliothèque
4. Définition des dates des conseils municipaux pour 2021
5. Divers

Compte rendu du 21/01/2021

Ordre du jour du 4 décembre 2020

1. Réfection de la toiture du château, nouveau dossier DETR 2021
   
2. Délibération portant sur décision modificative ouverture budgétaire pour travaux toiture château
3. Délibération sur la cession d'un chemin cadastré ZB305 au Mas de l'Aveugle
4. Délibération sur la validation des statuts du projet de PNR et adhésion à l'association constitutive
5. Délibération portant sur la mise à jour du RIFSEEP, suite nouveau grade agent de maîtrise
6. Délibération  sur la reprise instructions des documents d'urbanisme par la CCPU à partir du  1-01-2021

Compte rendu du 4/12/2020 

Ordre du jour du 12 novembre 2020

1. Délibération portant sur le transfert de la compétence du PLU et documents d'urbanisme
   
2. Festivités de fin d'année
3. EDF, fin des tarifs réglementés
4. Réfection toiture du château ( dossier DETR 2021)
5. Délibération portant sur décision modificative ouverture budgétaire pour travaux toiture château
6. Projet enfouissement ligne électrique haute tension (dossier SMEG)
7. Ecole: réouverture d'une classe
8. Délibération création d'un compte épargne temps
9. Délibération création d'un poste d'agent de maîtrise suite à une promotion interne
10. délibération sur le paielment facture d'investissement avant le vote du budget 2021
11. Divers

Compte rendu du 12/11/2020

Ordre du jour du 24 septembre 2020

1. Délibération portant sur création emploi rédacteur territorial catégorie B
2. Délibération révision du régime indemnitaire RIFSEEP- catégorie B
3. Délibération indemnités horaire pour travaux supplémentaires (IFTS)
4. Délibération subventions 2020 aux associatins
   
5. Délibération convention de partenariat entre Collorgues et l'EPCC du Pont du Gard
   
6. Délibération contrat SAV et maintenance du radar pédagogique Lacroix
   
7. Délibération aide social auprès d'un administré
   
8. Délibération redevance d'occupation du domaine publique pour ouvrage de transport de gaz
   
9. Délibération composition des commissions communales 2020/2026

10.     Délibération composition de la commission d'appel d'offre

 11.      Délibération renouvellement de la commission communale des impôts directs

12.      Désignation d'un correspondant Défense nationale

13.       Désignation d'un correspondant au comité national d'action sociale (CNAS)

14.       Désignation d'un correspondant auprès du CAUE

15.        Projet route de Baron

16.         Divers

Compte rendu du 24/09/2020

Ordre du jour du 20 juillet 2020

1. Vote du compte de gestion 2019
2. Vote du compte administratif 2019
3. Affectation du résultat
4. Vote du budget M14 2020
5. Vote des 2 taxes
6. Délibération pour modification des statuts du SIVOM
7. Délibération implantation antenne-relais
   
8. Divers

Compte rendu du 20/07/2020

Ordre du jour du 10 juillet 2020

1. Délégations consenties au maire par le conseil municipal
2. Délégations de fonctions aux adjoints
3. Délibération fixant le montant des indemnités du maire et des adjoints
4. Désignation des délégués aux différents syndicats SIRS, SIVOM, SMEG, SCOT, Syndicats Leins-Gardonnenque
5. Divers

Compte rendu du 10/07/2020